Mentions légales
528 858 129 000 59
Elée
Tour Atlantique
1 Place de la Pyramide
92800 Paris La Défense
Société par actions simplifiées (SAS) au capital de 235 650€
RCS : 528 858 129
SIRET du siège social 528 858 129 000 59
TVA intracommunautaire FR10 528 858 129
Code NAF APE 6202A : Conseil en logiciels et systèmes d’information
Le site www.elee.fr regroupe des informations générales accessibles à tous publics.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images composant le site www.elee.fr sont la propriété de Elée SAS. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Elée SAS est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La marque et le logo Elée figurant sur le site sont déposés et lui appartiennent. Toute reproduction totale ou partielle de marque et logo sans autorisation préalable et écrite de Elée SAS est prohibée. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site : « COPYRIGHT 2020 Elée SAS Tous droits réservés ».
RESPONSABILITÉ/EXCLUSION
Elée met tout en œuvre pour diffuser des informations mises à jour régulièrement et actualiser des liens vers d’autres sites, conformes aux réglementations en vigueur. Toutefois, Elée ne saurait garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour et l’exhaustivité des informations figurant sur le site.
En conséquence, Elée décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Elée aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.
INFORMATIONS PERSONNELLES
Elée s’engage à ne divulguer à des tiers aucune information personnelle reçue, d’aucune façon que ce soit, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la Loi n° 2004-801 du 06 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent . Pour cela, faire une demande écrite à Elée SAS.
DISPOSITIONS JURIDICTIONNELLES
Le site et son contenu sont régis par le Droit Français. A défaut de règlement amiable les Tribunaux de Paris seront seuls compétents pour trancher tout litige lié au non-respect des présentes.
Dernière mise à jour : 09/06/2020